Déposée le 1 mars 2004 par CANITROT Joël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU),
la marque française « L'ÂME DU CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est CANITROT Joël domicilié(e) LE BOURG,12520 VERRIERES - 12520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANITROT Joël domicilié(e) LE BOURG,12520 VERRIERES - 12520 - France.
La marque L'ÂME DU CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÂME DU CAUSSE est expirée depuis le 1 mars 2014.
CANITROT Joël a également déposé les autres marques suivantes : ROQUEFORT AVEYRON
CANITROT Joël - LE BOURG,12520 VERRIERES - 12520 - France
CANITROT Joël - LE BOURG,12520 VERRIERES - 12520 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; carton d'emballage ; tube en carton. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie) ; porte-documents, portefeuilles, porte-monnaies, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de campeurs, boite en cuir ; peaux d'animaux ; malles et valise ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (mirroirs), cadres ; tabouret, table, table basse ; caisses en bois, boites en bois, figurines (statuettes) en bois, patères (crochets) pour vêtements en bois, porte-parapluies. Vêtements, chaussures, chapellerie. Télécommunications. Agence d'informations (nouvelles). Communications par terminaux d'ordinateurs. Agence de presse. Produits de l'imprimerie ; photographie, papeterie ; adhesifs (matières collantes) pour la papeterie ; materiel pour les artistes ; articles de bureau ; clichés. Produits non compris dans d'autres classes, en bois liege, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : tabouret, balle. basse ; caisse en bois, figurines (statuettes) en bois (crochets) pour vêtements en bois, porte parapluies.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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